Mentions légales

⚠️ À compléter avant mise en ligne : les champs entre crochets [ ] sont des placeholders. Je n'ai pas tes informations réelles d'entreprise / hébergeur, donc je ne les ai pas inventées — remplace-les avant de publier cette page.

Éditeur du site

[Nom / dénomination sociale]
[Forme juridique] au capital de [montant] € (ligne à retirer si tu n'es pas en société)
SIREN : [SIREN]
N° TVA intracommunautaire : [TVA] (ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI » si en franchise en base)
Siège social : [adresse complète]
Téléphone : [téléphone]
E-mail : [adresse de contact]

Directeur de la publication

[Nom du directeur de la publication — en général le gérant / représentant légal]

Hébergement

[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Téléphone de l'hébergeur]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, images, logos) présents sur ce site est la propriété de [nom entreprise], sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.

Données personnelles

Ce site collecte des données personnelles via le formulaire d'inscription. (Une politique de confidentialité distincte est recommandée en complément de cette page — à créer si tu n'en as pas déjà une.)